Mentions légales
ÉDITEUR
École des hautes études en santé publique (EHESP)
15 avenue du Pr. Léon Bernard – CS 74312
35043 Rennes Cedex
Tél. : +33 (0) 2 99 02 22 00
contact@ehesp.fr
Directeur de la publication : Laurent CHAMBAUD
HÉBERGEMENT
École des hautes études en santé publique (EHESP)
Direction des systèmes d'information et des télécommunications
15 avenue du Pr. Léon Bernard – CS 74312
35043 Rennes Cedex
Tél. : +33 (0) 2 99 02 22 00
cap-dsit@ehesp.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'EHESP.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple : « ce document provient de la plateforme REAL de l'EHESP : https://real.ehesp.fr/. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités »
- L'URL de la plateforme REAL de l'EHESP doit impérativement figurer dans la référence
- Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
CRÉDITS PHOTO
Illustrations et icônes : Studio Crumble
TEXTES OFFICIELS SUR LE SITE
Seuls les textes publiés dans l'édition papier du Journal officiel font foi. Pour vous les procurer, notez les références du Journal officiel dans lequel le(s) texte(s) qui vous intéresse(nt) figurent et commandez auprès du Journal officiel l'exemplaire correspondant.
Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs.
Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant par email à real@ehesp.fr
Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes.
Attention
Les textes diffusés peuvent avoir fait l'objet de mise(s) à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS – RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE PROTECTION DES DONNÉES (RGPD)
DONNÉES STATISTIQUES : TRAÇABILITÉ ET PROFILAGE
Lors de votre navigation sur le site, vous laissez des traces informatiques. Cet ensemble d'informations est recueilli à l'aide d'un cookie qui ne contient aucune information personnelle.
Dans le but d'améliorer l'ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l'outil gestionnaire des statistiques de notre site stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques.
Vous pouvez également refuser l'enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de votre ordinateur qui autorise ou non l'enregistrement de cookies. Il est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur l'accès aux pages du site. Pour s'opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.
